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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2017
IE-45 (175e)
Brochure de vote du 24 septembre 2017
Interpellation écrite - IE-45 - 175ème (2017-2018) -
Interpellation écrite du 13 septembre 2017 de M. Simon Brandt et Mmes Patricia Richard et Natacha Buffet-Desfayes: «Brochure de vote du 24 septembre 2017».
Télécharger l'objet IE-45.pdf (PDF - 7.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 mai 2019 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 13 septembre 2017 20 h 30 | Déposée. | |
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