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Publication : 10.03.2004

M-454 (161e)

Gardons un témoignage du 50e anniversaire de la Déclaration des droits de l'homme

Motion - M-454 - 161ème (2003-2004) -

Motion de MM. Jean-Marc Froidevaux, Bruno Martinelli, Sylvain Clavel, Pascal Rubeli, Olivier Coste, Guy Mettan, Mmes Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Claudine Gachet, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann et Vera Figurek: «Gardons un témoignage du 50e anniversaire de la Déclaration des droits de l'homme».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 2 novembre 2004 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 6 octobre 2004 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 21 juin 2004 20 h 30	Motion acceptée.
Séance du 9 juin 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 17 mai 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 19 avril 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 mars 2004 20 h 30	Annoncée.