Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 16.11.2021
P-455 (179e)
Contre la décision d'amender des deux-roues motorisés
Pétition - P-455 - 179ème (2021-2022) -
Pétition du 16 novembre 2021: «Contre la décision d'amender des deux-roues motorisés».
Télécharger l'objet P-455.pdf (PDF - 96 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 janvier 2024 17 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 6 septembre 2022 20 h 30 | Conclusions de la commission refusées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 16 novembre 2021 17 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page