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Détail de l'objet
Publication : 17.11.2021
P-456 (179e)
Pour le rétablissement du vivre-ensemble aux parc et clos Voltaire
Pétition - P-456 - 179ème (2021-2022) -
Pétition du 17 novembre 2021: «Pour le rétablissement du vivre-ensemble aux parc et clos Voltaire».
Télécharger l'objet P-456.pdf (PDF - 1.2 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 janvier 2024 17 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation de la commission. | Rapport |
| Séance du 17 novembre 2021 17 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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