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Détail de l'objet
Publication : 27.09.2017
IE-46 (175e)
Etiquette «eau potable» sur des fontaines de la rive droite
Interpellation écrite - IE-46 - 175ème (2017-2018) -
Interpellation écrite du 27 septembre 2017 de M. Pierre Gauthier: «Etiquette «eau potable» sur des fontaines de la rive droite».
Télécharger l'objet IE-46.pdf (PDF - 331 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 mai 2018 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 septembre 2017 20 h 30 | Déposée. | |
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