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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2022
P-464 (179e)
Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce
Pétition - P-464 - 179ème (2021-2022) -
Pétition du 17 mai 2022: «Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce».
Télécharger l'objet P-464.pdf (PDF - 340 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 janvier 2024 17 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 janvier 2023 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 17 mai 2022 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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