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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2022

P-464 (179e)

Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce

Pétition - P-464 - 179ème (2021-2022) -

Pétition du 17 mai 2022: «Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 17 janvier 2024 17 h 30 Pris acte. Réponse
Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 Reportée. Réponse
Séance du 23 janvier 2023 20 h 30 Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. Rapport
Séance du 17 mai 2022 17 h 00 Renvoi à la commission des pétitions.
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