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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2022
P-466 (179e)
Pour le réaménagement et la mise en place de nouvelles toilettes dans le parc Bertrand
Pétition - P-466 - 179ème (2021-2022) -
Pétition du 17 mai 2022: «Pour le réaménagement et la mise en place de nouvelles toilettes dans le parc Bertrand».
Télécharger l'objet P-466.pdf (PDF - 106 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 mars 2024 20 h 50 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 12 février 2024 21 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 janvier 2023 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 17 mai 2022 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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