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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2004
M-471 (161e)
Parc des Acacias: à quand un parc propre et accueillant
Motion - M-471 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. Lionel Ricou, Guy Mettan, Jean-Charles Lathion, Didier Bonny, Guillaume Barazzone et Mme Alexandra Rys: «Parc des Acacias: à quand un parc propre et accueillant?»
Télécharger l'objet M 471 161 Objet 1 (PDF - 53 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mars 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 5 octobre 2004 17 h 00 | Motion amendée et acceptée. | |
| Séance du 13 septembre 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 22 juin 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 9 juin 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 17 mai 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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