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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2017
QE-473 (174e)
Assainissement du bruit routier: quels risques financiers pèsent sur la Ville
Question écrite - QE-473 - 174ème (2016-2017) -
Question écrite du 17 mai 2017 de M. Eric Bertinat: «Assainissement du bruit routier: quels risques financiers pèsent sur la Ville?»
Télécharger l'objet QE-473.pdf (PDF - 80 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 mai 2018 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 17 mai 2017 20 h 35 | Déposée. | |
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