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Détail de l'objet
Publication : 10.12.2022
P-480 (180e)
Pour le projet du Wagon, porté par l'association Europe-Charmilles
Pétition - P-480 - 180ème (2022-2023) -
Pétition du 10 décembre 2022: «Pour le projet du Wagon, porté par l'association Europe-Charmilles».
Télécharger l'objet P-480.pdf (PDF - 530 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 mars 2024 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = classement (vote nominal). | Rapport |
| Séance du 12 février 2024 21 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2024 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 10 décembre 2022 08 h 05 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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