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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2004
M-485 (162e)
Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain
Motion - M-485 - 162ème (2004-2005) -
Motion de M. Roberto Broggini: «Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain».
Télécharger l'objet M 485 162 Objet 1 (PDF - 11.6 Ko )
Télécharger l'objet ATTFK67S (67S - 8.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 septembre 2008 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 24 juin 2008 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 26 février 2007 17 h 00 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 3 novembre 2004 20 h 30 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 6 octobre 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 13 septembre 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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