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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2004
M-486 (162e)
Modérons la circulation à Saint-Gervais, en vitesse et en volume
Motion - M-486 - 162ème (2004-2005) -
Motion de MM. Roberto Broggini et Sébastien Bertrand: «Modérons la circulation à Saint-Gervais, en vitesse et en volume!» (Rapport M-486 A.)
Télécharger l'objet M 486 162 Objet 1 (PDF - 11.7 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 décembre 2008 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 16 janvier 2007 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 29 novembre 2006 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 novembre 2006 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 novembre 2004 10 h 00 | Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais. | |
| Séance du 6 octobre 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 13 septembre 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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