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Détail de l'objet
Publication : 18.10.2017
QE-487 (175e)
Remise en service des places de stationnement supprimées au quai des Bergues
Question écrite - QE-487 - 175ème (2017-2018) -
Question écrite du 18 octobre 2017 de M. Eric Bertinat: «Remise en service des places de stationnement supprimées au quai des Bergues».
Télécharger l'objet QE-487.pdf (PDF - 62 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 avril 2018 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 18 octobre 2017 17 h 00 | Déposée. | |
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