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Détail de l'objet
Publication : 6.06.2023
P-489 (181e)
Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Châteaubriand
Pétition - P-489 - 181ème (2023-2024) -
Pétition du 6 juin 2023: «Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Châteaubriand».
Télécharger l'objet P-489.pdf (PDF - 122 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 juin 2024 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 mai 2024 20 h 35 | Reporté | Réponse |
| Séance du 16 janvier 2024 20 h 35 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 6 juin 2023 20 h 40 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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