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Détail de l'objet
Publication : 21.01.2004
PA-49 (161e)
Le Conseil administratif à pied, à vélo et aussi en auto
Projet d'arrêté - PA-49 - 161ème (2003-2004) -
Projet d'arrêté de MM. Jean-Marie Hainaut, Jean-Pierre Oberholzer, Georges Queloz, Blaise Hatt-Arnold, Alexis Barbey, Patrice Reynaud, Armand Schweingruber, Mmes Nathalie Fontanet, Bérengère Rosset, Marie-Thérèse Bovier et Florence Kraft-Babel: «Le Conseil administratif à pied, à vélo et aussi en auto».
Télécharger l'objet PA 49 161 Objet 1 (PDF - 74 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 mars 2004 20 h 30 | Refusé. | |
| Séance du 23 février 2004 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 21 janvier 2004 20 h 30 | Annoncé. | |
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