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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2004
M-490 (162e)
Politique en matière d'espaces publics
Motion - M-490 - 162ème (2004-2005) -
Motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Olivier Coste, Jean-Louis Fazio, René Grand, Roman Juon, David Metzger et Gilles Thorel: «Politique en matière d'espaces publics: état des lieux de la mise en uvre». (Rapport M-490 A.)
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 décembre 2009 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 16 novembre 2009 20 h 40 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 16 février 2005 20 h 45 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 5 octobre 2004 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances. | |
| Séance du 13 septembre 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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