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Détail de l'objet
Publication : 15.11.2017
QE-491 (175e)
Indemnités du personnel de la police municipale
Question écrite - QE-491 - 175ème (2017-2018) -
Question écrite du 15 novembre 2017 de Mme Yasmine Menétrey: «Indemnités du personnel de la police municipale?»
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| Séance du 7 septembre 2021 17 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 15 novembre 2017 20 h 30 | Déposée. | |
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