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Détail de l'objet
Publication : 5.09.2023
P-491 (181e)
Un an d'aboiements en permanence, ça suffit
Pétition - P-491 - 181ème (2023-2024) -
Pétition du 5 septembre 2023: «Un an d'aboiements en permanence, ça suffit».
Télécharger l'objet P-491.002.pdf (PDF - 3.2 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mai 2024 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 5 septembre 2023 17 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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