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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2004
M-492 (162e)
Protéger et recréer les sites de nidification des martinets
Motion - M-492 - 162ème (2004-2005) -
Motion de Mmes Claudine Gachet, Nelly Hartlieb, Marie-France Spielmann, MM. Alain Fischer, Jean-Marc Froidevaux, Roberto Broggini, Jacques Mino, Guillaume Barazzone et Roman Juon: «Protéger et recréer les sites de nidification des martinets».
Télécharger l'objet M 492 162 Objet 1 (PDF - 11.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 mars 2005 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 13 novembre 2004 10 h 00 | Motion acceptée. | |
| Séance du 6 octobre 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 13 septembre 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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