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Publication : 13.09.2004

M-495 (162e)

Pour que le quai du Seujet retrouve sa qualité d'espace public

Motion - M-495 - 162ème (2004-2005) -

Motion de M. Jean-Louis Fazio et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour que le quai du Seujet retrouve sa qualité d'espace public!» (Rapport M-495 A.)

Séance du 11 septembre 2007 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 26 juin 2007 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 14 septembre 2005 20 h 45	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 28 juin 2005 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 5 octobre 2004 17 h 00	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 13 septembre 2004 20 h 30	Annoncée.