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Détail de l'objet
Publication : 5.09.2023
P-495 (181e)
Non au bétonnage du parc Bertrand
Pétition - P-495 - 181ème (2023-2024) -
Pétition du 5 septembre 2023: «Non au bétonnage du parc Bertrand».
Télécharger l'objet P-495.pdf (PDF - 11.0 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 30 avril 2024 17 h 45 | Conclusions de la commission acceptées = classement. | Rapport |
| Séance du 5 septembre 2023 17 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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