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Détail de l'objet
Publication : 26.08.2016
IN-5 (174e)
Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales
Initiative municipale - IN-5 - 174ème (2016-2017) -
Prise en considération de l'initiative populaire municipale: «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales».
Télécharger l'objet IN-5.pdf (PDF - 271 Ko )
Télécharger l'objet IN-5_prise_en_consideration.002.pdf (PDF - 451 Ko )
Télécharger l'objet contre-projet à l'initiative IN-5.002.pdf (PDF - 860 Ko )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document courrier_ssco_IN-5.002.pdf (PDF - 496 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 septembre 2017 20 h 30 | Contre-projet à l'IN-5 amendé accepté. Résolutions R-198, R-199 et R-200 refusées. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2017 20 h 30 | Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication. | Réponse |
| Séance du 27 septembre 2016 20 h 30 | Initiative refusée. Principe d'un contre-projet accepté. | Rapport |
| Séance du 13 septembre 2016 20 h 35 | Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication. | |
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