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Détail de l'objet
Publication : 3.11.2004
M-506 (162e)
En route pour le dimanche (journée sans voitures)!
Motion - M-506 - 162ème (2004-2005) -
Motion de MM. Didier Bonny, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Guillaume Barazzone, Lionel Ricou et Mme Alexandra Rys: «En route pour le dimanche (journée sans voitures)!»
Télécharger l'objet M 506 162 Objet 1 (PDF - 12.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 21 février 2005 17 h 00 | Motion amendée et acceptée. | |
| Séance du 24 janvier 2005 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 1 décembre 2004 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 3 novembre 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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