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Détail de l'objet
Publication : 4.12.2002
R-51 (160e)
Notre argent sur les plages: plus jamais ça!
Résolution - R-51 - 160ème (2002-2003) -
Résolution de MM. Olivier Coste, Alain Marquet, Bernard Paillard, Mmes Monique Cahannes et Marie-France Spielmann: «Notre argent sur les plages: plus jamais ça!»
Télécharger l'objet R 51 160 Objet 1 (PDF - 52 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 janvier 2003 17 h 00 | Urgence acceptée. Résolution amendée et acceptée. | |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Annoncée. | |
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