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Détail de l'objet
Publication : 8.11.2006
PR-517 (164e)
Bornes d'accès escamotables au quai marchand des Eaux-Vives
Proposition CA au CM - PR-517 - 164ème (2006-2007) -
Proposition du Conseil administratif du 8 novembre 2006 en vue de l'ouverture d'un crédit de 204 800 francs destiné à l'installation de bornes d'accès escamotables au quai marchand des Eaux-Vives, parcelles 2913, 2924, 2929, 2567, 2938, section Eaux-Vives.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-517_signe.pdf (PDF - 460 Ko )
Télécharger le document arrete_CE_PR-517.pdf (PDF - 804 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 29 novembre 2006 17 h 00 | Arrêté accepté. | |
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