Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 16.02.2005
M-528 (162e)
Principe de précaution: Artamis aussi
Motion - M-528 - 162ème (2004-2005) -
Motion de M. Jean-Pierre Oberholzer, Mmes Marie-Thérèse Bovier, Linda de Coulon, Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, Bérengère Rosset, MM. Alexis Barbey, Jean-Marc Froidevaux, Jean-Marie Hainaut, Blaise Hatt-Arnold, André Kaplun, Georges Queloz, Patrice Reynaud, Vincent Schaller et Armand Schweingruber: «Principe de précaution: Artamis aussi!»
Télécharger l'objet M 528 162 Objet 1 (PDF - 9.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 février 2005 20 h 45 | Motion refusée. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page