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Publication : 6.06.2001

P-53 (159e)

Subvention à la Compagnie Confiture

Pétition - P-53 - 159ème (2001-2002) -

Pétition: «Pour une subvention à la Compagnie Confiture».

Séance du 8 octobre 2003 17 h 00	Conclusions de la commission refusées = pétition classée.	Rapport
Séance du 15 janvier 2003 20 h 45	Conclusions acceptées = renvoi à la commission des arts et de la culture.	Rapport
Séance du 4 décembre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 23 novembre 2002 10 h 00	Reporté.	Rapport
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 6 juin 2001 20 h 30	Renvoi à la commission des pétitions.