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Détail de l'objet
Publication : 11.09.2019
QE-532 (177e)
Allons-nous devoir supporter ce bruit et ces incivilités encore longtemps
Question écrite - QE-532 - 177ème (2019-2020) -
Question écrite du 11 septembre 2019 de M. Eric Bertinat: «Allons-nous devoir supporter ce bruit et ces incivilités encore longtemps?»
Télécharger l'objet QE-532.pdf (PDF - 68 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 mars 2020 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 5 février 2020 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 11 septembre 2019 20 h 30 | Déposée. | |
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