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Détail de l'objet
Publication : 13.11.2004
PA-54 (162e)
Prestations audiovisuelles du Conseil municipal
Projet d'arrêté - PA-54 - 162ème (2004-2005) -
Projet d'arrêté de MM. Damien Sidler, Roberto Broggini, Sébastien Bertrand, David Metzger, Pierre Rumo, Mmes Ruth Lanz Aoued et Sandrine Salerno: «Prestations audiovisuelles du Conseil municipal à toutes fins utiles».
Télécharger l'objet PA 54 162 Objet 1 (PDF - 9.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2006 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté refusé. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 30 novembre 2004 17 h 00 | Renvoi à la commission du règlement. | |
| Séance du 13 novembre 2004 10 h 00 | Annoncé. | |
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