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Détail de l'objet
Publication : 1.10.2001
P-56 (159e)
Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève
Pétition - P-56 - 159ème (2001-2002) -
Pétition: «Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève».
Télécharger l'objet P 56 159 Objet 1 (PDF - 43 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 décembre 2004 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 avril 2004 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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