Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Détail de l'objet
Publication : 17.05.2000

PR-57 (158e)

Plan localisé de quartier de la Roseraie

Proposition CA au CM - PR-57 - 158ème (2000-2001) -

Proposition de résolution du Conseil administratif en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier portant sur les parcelles Nos 1575, 1577, 1578 et 1899, et pour partie sur la parcelle No 1574, situées à l'angle de l'avenue de la Roseraie et de l'Arve, dans le quartier de la Roseraie. Ce projet remplace et abroge le plan localisé de quartier No 28670B-264, adopté le 3 avril 1996 par le Conseil d'Etat (Rapport PR-57 A/B).

Inscriptions en séances plénières

Séance du 7 novembre 2006 17 h 00 Voir correspondance C-110 - 164. Rapport
Séance du 14 mars 2001 17 h 00 Reportés suite à la motion préjudicielle M-170. Rapport
Séance du 21 février 2001 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 27 juin 2000 20 h 45 Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 7 juin 2000 20 h 30 Reportée.
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :