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Détail de l'objet

Publication : 21.11.2012

PRD-57 (170e)

Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal

Projet de délibération - PRD-57 - 170ème (2012-2013) -

Projet de délibération du 21 novembre 2012 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Christo Ivanov, Jacques Pagan, Pascal Rubeli et Olivier Tauxe: «Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal».

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Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 10 novembre 2015 20 h 30	Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.	Rapport
Séance du 28 octobre 2015 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 7 octobre 2015 20 h 30	Le troisième débat aura lieu ultérieurement.	Rapport
Séance du 28 septembre 2015 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 23 juin 2015 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 19 mars 2014 20 h 30	Renvoi à la commission du règlement.
Séance du 26 février 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 22 janvier 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 25 novembre 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 octobre 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 octobre 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 septembre 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 25 juin 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 5 juin 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 15 mai 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 24 avril 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 20 mars 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 20 février 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 16 janvier 2013 20 h 30	Reporté.
Séance du 21 novembre 2012 20 h 30	Annoncé.