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Détail de l'objet
Publication : 28.10.2020
QE-572 (178e)
Dérogations sur le bruit: quelle est la position du Conseil administratif
Question écrite - QE-572 - 178ème (2020-2021) -
Question écrite du 28 octobre 2020 de M. Valentin Dujoux: «Dérogations sur le bruit: quelle est la position du Conseil administratif?»
Télécharger l'objet QE-572.pdf (PDF - 58 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mars 2021 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 28 octobre 2020 20 h 30 | Déposée. | |
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