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Détail de l'objet

Publication : 18.01.2006

M-579 (163e)

Travaux d'assainissement du bruit routier

Motion - M-579 - 163ème (2005-2006) -

Motion du 18 janvier 2006 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio, M. Gérard Deshusses, Mme Frédérique Perler-Isaaz, M. Eric Rossiaud, Mme Gisèle Thiévent, MM. François Sottas, Pierre Rumo, Mme Alexandra Rys, MM. Patrice Reynaud, Blaise Hatt-Arnold, Guy Dossan et Pascal Rubeli: «OPB: où en est-on?» (Rapport M-579 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 6 avril 2009 20 h 40	Pris acte.	Réponse
Séance du 16 janvier 2008 20 h 30	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 5 avril 2006 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 20 mars 2006 20 h 30	Reportée.
Séance du 15 février 2006 20 h 30	Reportée.
Séance du 18 janvier 2006 20 h 30	Annoncée.