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Détail de l'objet
Publication : 19.05.1999
R-580 (156e)
Réhabilitation des combattants suisses de la guerre d'Espagne
Résolution - R-580 - 156ème (1998-1999) -
Résolution de Mme Isabelle Brunier et Pascal Holenweg: Soutien à la réhabilitation officielle des combattants suisses de la guerre d'Espagne"."
Télécharger l'objet R 580 156 Objet 1 (PDF - 61 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 octobre 1999 20 h 30 | Acceptée | |
| Séance du 20 septembre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 29 juin 1999 20h30 | Reporté(e) | |
| Séance du 16 juin 1999 20 h 30 | Reportée | |
| Séance du 19 mai 1999 17 h 00 | Annoncée | |
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