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Détail de l'objet

Publication : 16.01.2002

P-59 (159e)

Quartier de l'Europe

Pétition - P-59 - 159ème (2001-2002) -

Pétition: «Quartier de l'Europe: oui à un échange de parcelles afin que le parc public, initialement prévu au stade des Charmilles, soit créé à la place de la zone industrielle».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 5 novembre 2008 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 15 octobre 2008 21 h 00	Reportée.	Réponse
Séance du 8 avril 2003 20 h 30	Conclusions et recommandations de la commission acceptées = renvoi CA.	Rapport
Séance du 12 mars 2003 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 24 février 2003 20 h 45	Reporté.	Rapport
Séance du 16 janvier 2002 20 h 30	Renvoi à la commission des pétitions.