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Détail de l'objet
Publication : 12.12.2007
PR-591 (165e)
Acquisition des conteneurs de récupération du verre et du PET
Proposition CA au CM - PR-591 - 165ème (2007-2008) -
Proposition du Conseil administratif du 12 décembre 2007en vue de l'ouverture d'un crédit de 892 292 francs destiné à l'acquisition des conteneurs de récupération du verre et du PET.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-591_signe.pdf (PDF - 445 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-591.pdf (PDF - 591 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 mars 2008 20 h 30 | Arrêté accepté. | Rapport |
| Séance du 15 janvier 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission des finances. | |
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