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Détail de l'objet
Publication : 15.02.2006
M-592 (163e)
Pour une comptabilité analytique à la FASe
Motion - M-592 - 163ème (2005-2006) -
Motion du 15 février 2006 de Mme Nicole Bobillier, M. Gérard Deshusses, Mme Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Pour une comptabilité analytique à la FASe».
Télécharger l'objet M 592 163 Objet 1 (PDF - 8.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 avril 2007 21 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 juin 2006 17 h 00 | Acceptée. | |
| Séance du 17 mai 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 avril 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 20 mars 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 15 février 2006 20 h 30 | Annoncée. | |
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