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Détail de l'objet
Publication : 16.06.1999
M-6 (157e)
Barbelés militaires
Motion - M-6 - 157ème (1999-2000) -
Motion de MM. Jean-Pierre Lyon, René Grand, Roger Deneys, Gérard Deshusses, Jacques Mino et Mme Marie Vanek: Les barbelés militaires: ça suffit!""
Télécharger l'objet M 6 157 Objet 1 (PDF - 47 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 décembre 1999 17 h 00 | Refusée. | |
| Séance du 10 novembre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 13 octobre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 20 septembre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 16 juin 1999 20 h 30 | Annoncée | |
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