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Détail de l'objet
Publication : 17.04.2002
P-60 (159e)
Sauvegarde de la boulangerie Péclard
Pétition - P-60 - 159ème (2001-2002) -
Pétition: «Pour la sauvegarde de la boulangerie Péclard».
Télécharger l'objet P 60 159 Objet 1 (PDF - 119 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 mai 2008 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 3 juin 2003 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 17 avril 2002 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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