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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2006
PA-60 (163e)
Pour les samedis du vélo, édition 2006
Projet d'arrêté - PA-60 - 163ème (2005-2006) -
Projet d'arrêté du 14 mars 2006 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Gisèle Thiévent, MM. Gérard Deshusses et Alain Dupraz: «Pour les samedis du vélo, édition 2006».
Télécharger l'objet PA 60 163 Objet 1 (PDF - 9.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 mars 2006 17 h 00 | Urgence acceptée. Arrêté accepté. | |
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