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Détail de l'objet
Publication : 16.05.2006
M-617 (163e)
Courses d'école des élèves de 7e année
Motion - M-617 - 163ème (2005-2006) -
Motion du 16 mai 2006 de M. David Metzger, Mme Nicole Valiquer Grecuccio, M. Jacques Mino, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marguerite Contat Hickel, M. Eric Rossiaud et Mme Marie-France Spielmann: «Réintroduction de la participation de la Ville aux courses d'école de 7e année».
Télécharger l'objet M 617 163 Objet 1 (PDF - 8.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 avril 2007 21 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 17 mai 2006 17 h 00 | Acceptée. | |
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