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Détail de l'objet
Publication : 7.10.2002
C-63 (160e)
Les Passagers de la tour concernant le rapport sur la pétition P-63
Correspondance (CM) - C-63 - 160ème (2002-2003) -
Lettre des Passagers de la tour concernant le rapport sur la pétition P-63: «Retrait de l'autorisation d'agrandir le restaurant L'Eléphant».
Télécharger l'objet C 63 160 Objet 1 (PDF - 246 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 octobre 2002 17 h 00 | Lecture de la lettre. | |
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