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Détail de l'objet
Publication : 17.12.2008
PR-667 (166e)
Travaux d'entretien et de maintenance exceptionnels de l'écluse du Seujet
Proposition CA au CM - PR-667 - 166ème (2008-2009) -
Proposition du Conseil administratif du 17 décembre 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 500 000 francs destiné à une subvention d'investissement pour les travaux d'entretien et de maintenance exceptionnels de l'écluse du Seujet.
Télécharger l'objet PR 667 166 Objet 1 (PDF - 44 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 décembre 2009 20 h 35 | Arrêté amendé par la commission accepté. | Rapport |
| Séance du 18 février 2009 20 h 30 | Renvoi à la commission des finances. | |
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