Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 16.01.2007

PA-67 (164e)

Suspension du règlement de la GIM entré en vigueur le 1er janvier 2007

Projet d'arrêté - PA-67 - 164ème (2006-2007) -

Projet d'arrêté du 16 janvier 2007 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Gisèle Thiévent, Vera Figurek, Marguerite Contat Hickel, MM. Guy Jousson et Eric Rossiaud: «Suspension du règlement de la GIM entré en vigueur le 1er janvier 2007».

Télécharger l'objet PA 67 164 Objet 1 (PDF - 8.9 Ko )

Télécharger l'objet PA 67 164 Objet 2 (PDF - 9.0 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 16 janvier 2007 17 h 00

Urgence acceptée. Arrêté amendé et accepté en troisième débat.

Imprimer

Partage

Partager cette page

Facebook

Twitter

Google+

Retour en haut de page

Fin du contenu principal

Début de la colonne de droite

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Fin de la colonne de droite

Début du chemin de navigation

»
Conseil municipal»
Objets»
Détail de l'objet

Fin du chemin de navigation

Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

PA-67 (164e)

Inscriptions en séances plénières

Partager cette page

Identification de l'utilisateur

Découvrir d'autres pages du même chapitre :

Objets