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Détail de l'objet
Publication : 26.06.2007
M-688 (165e)
Bioéthanol
Motion - M-688 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 26 juin 2007 de M. Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Linda de Coulon, MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier: «Bioéthanol».
Télécharger l'objet M 688 165 Objet 1 (PDF - 9.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 novembre 2008 20 h 30 | Motion refusée. | Rapport |
| Séance du 15 octobre 2008 21 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 15 octobre 2007 20 h 45 | Renvoi à la commission Agenda 21. | |
| Séance du 17 septembre 2007 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 26 juin 2007 20 h 30 | Annoncée. | |
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