Conseil municipal

Proposition CA au CM - PR-689 - 166ème (2008-2009) -

Proposition du Conseil administratif du 11 mars 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 190 000 francs destiné à l'acquisition de pavillons de glaciers équipés de toitures photovoltaïques, de kiosques de vente, de billetteries et de toilettes publiques installés sur le pourtour de la rade, pavillons destinés à remplacer les installations actuellement en place.

Télécharger l'objet PR 689 166 Objet 1 (PDF - 36 Ko )

Télécharger l'objet PR 689 166 Objet 2 (PDF - 1.1 Mo )

Télécharger l'objet PR 689 166 Objet 3 (PDF - 6.4 Mo )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document deliberation_PR_689_signe.pdf (PDF - 374 Ko )

Télécharger le document arrete_CE_PR-689.pdf (PDF - 0.9 Mo )

Inscriptions en séances plénières