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Détail de l'objet
Publication : 19.03.2009
PR-690 (166e)
Comptes 2008
Proposition CA au CM - PR-690 - 166ème (2008-2009) -
Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2008.
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Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
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Télécharger le document deliberation_PR-690-II_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
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Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 septembre 2009 17 h 00 | Arrêtés acceptés en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 21 avril 2009 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et de la culture, commission des travaux, commission des sports et de la sécurité, commission sociale et de la jeunesse, commission de l'informatique et de la communication. | |
| Séance du 6 avril 2009 20 h 40 | Reporté. | |
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