Conseil municipal

Proposition CA au CM - PR-701 - 166ème (2008-2009) -

Proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de:  l'ouverture d'un crédit budgétaire de 259 000 francs pour 2009 destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous»,  l'ouverture d'un crédit budgétaire pluriannuel de 3 947 250 francs destiné à la célébration du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau en 2012, soit la manifestation «2012 Rousseau pour tous». Ce crédit budgétaire est réparti en quatre tranches annuelles, inscrites aux budgets de fonctionnement des années 2010, 2011, 2012 et 2013, soit:  329 000 francs en 2010,  1 002 500 francs en 2011,  2 305 500 francs en 2012,  310 250 francs en 2013, et il est destiné, d'une part, essentiellement à couvrir les subventions allouées à des tiers et, d'autre part, à compléter les budgets de fonctionnement des services/institutions du département de la culture.

Télécharger l'objet PR 701 166 Objet 1 (PDF - 497 Ko )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document deliberation_PR-701_signe.pdf (PDF - 357 Ko )

Télécharger le document courrier_ssco_PR-701.pdf (PDF - 577 Ko )

Télécharger le document deliberation_PR-701-III_signe.pdf (PDF - 413 Ko )

Télécharger le document courrier_ssco_PR-701-III.pdf (PDF - 545 Ko )

Télécharger le document deliberation_PR-701-II_signe.pdf (PDF - 462 Ko )

Télécharger le document courrier_departement_PR-701-II.pdf (PDF - 701 Ko )

Inscriptions en séances plénières